| Les
secteurs principaux et traditionnels de l'exportation tchèque incluent:
- Composants des véhicules à moteur - Industrie chimique - Équipement
électrique et électronique - Services de technologie - Équipement de
protection de l'environnement - Industrie agro-alimentaire - Industrie
du verre - Industrie de sidérurgique - Produits de bois de charpente
- Machines-outils - Équipement médical - Industrie de papier
- Plastiques et caoutchouc - Industrie de l'imprimerie - Logiciel
- Industrie du textile et de l'habillement - Véhicule de transports.
Exportation
des marchandises non-commerciales: On permet aux ressortissants
tchèques et étrangers (personnes physiques) d'exporter de la République Tchèque
sans aucun article de permission de nature non commercial, c.-à-d., les articles
qui sont importés exclusivement pour satisfaire les besoins personnels de ces
personnes et les membres de leurs familles ou qui doivent être donnés en tant
que présents. La valeur des articles exportés n'est pas limitée. Si les articles
exportés sont sujets aux règlements légaux, tels que des règlements vétérinaires,
aux règlements au sujet de la protection des valeurs culturelles, aux éléments
de musée et de galerie, à la santé et à la protection de l'environnement, à la
sécurité, etc., les douaniers auront besoin de la permission d'exportation conformément
à ces règlements. Dans
Les importations, le bureau de douane doit recevoir les documents de transport,
un certificat accessoire sur l'origine des marchandises le certificat CEE 1 ou
un autre conformément auquel l'importateur peut solliciter la récompense des préférences
de douane, de la facture (document sur le prix) contenant la désignation du vendeur,
de l'acheteur, du nom des marchandises, du nombre et du type des morceaux de fret
et de leur désignation, de l'état de la livraison (sous INCOTERMS 2000), du prix
unitaire par des types et la conception de marchandises, de la quantité facturée
totale, du nombre et de la date de l' tablissement de la facture. Si les marchandises
en question sont protégées par un quelconque droit de propriété intellectuelle
(par exemple une marque déposée, un brevet) il est approprié de mentionner cette
circonstance dans la facture avec le rapport possible de la quantité qui devrait
être payé pour l'usage de tels droits. Dans les importations des pays de
la CEE, la Slovaquie, la Pologne et la Hongrie, il est recommandé d'employer le
système commun de procédé de passage accélérant le régime douanier au bureau de
douane de frontière d'entrée. Des documents identiques doivent être soumis dans
le passage direct par le territoire de la République Tchèque. Dans les exportations
des marchandises en question, en plus des documents mentionnés ci-dessus, il est
nécessaire de soumettre une déclaration de douane écrite (déclaration de douane
unifiée) au bureau de douane intérieur. Les corps de douane de la République Tchèque
ne sont pas autorisés à exiger de l'importateur de présenter la déclaration sur
la conformité et de l'inspecter si les marchandises importées correspondent aux
propriétés aux termes des règlements pour le produit donné. Importations
des marchandises non-commerciales Les ressortissants tchèques
et étrangers sont exempts de payer des droits de douane, en important des articles
de nature non commercialle, dont la valeur globale de douane n'excède pas 6000
couronnes tchèques/CZK/(approximativement 180 euros ). En important du tabac
et des boissons alcoolisées, l'importation en franchise de droits est limitée:
Tabac - 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250 grammes de tabac
ou une combinaison raisonnable de ce qui précède. 1 litre de boisson alcoolisée
ou 2 litres de vin. 50 grammes de parfum ou 0,25 litres d'eau de toilette. Médicaments
et drogues dont la quantité correspond au besoin personnel de l'individu. On
permet également à des personnes résidant de manière permanente en dehors de la
République Tchèque d'importer en franchise mille cartouches de projectile de chasse
et cinquante balles. D'autres articles importés sont sujets à des droits de douane
fixés selon les taux du tarif douanier, TVA, des droits d'accise et d'autres impôts
possibles. La TVA est habituellement fixe à 22,00 %. Certains articles
choisis sont sujets à 5,00 % de TVA. D'autres impôts sont payés sur les hydrocarbures
et les lubrifiants importés, alcools et produits spiritueux, bière, vin et tabac,
avec un taux différent pour chacun des articles mentionnés. Les effets personnels
des personnes physiques étrangères arrivant dans la République Tchèque et leurs
véhicules à moteur seront dégagés pour l'importation provisoire en franchise si
les effets personnels et les véhicules à moteur servent à satisfaire
les besoins personnels de ces personnes pendant leur séjour dans le pays et seront
exportés du pays après leur départ. Les véhicules à moteur et les effets
personnels importés dans ces circonstances doivent quitter le pays dans les six
mois.
L'emploi
des étrangers en République Tchèque
L'indice
du prix de la production industrielle de la République Tchèque
Propriété
industrielle - Guide du déposant par l'Office de la Propriété
Industrielle Tchèque
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