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Les exportations

La carte de la République tchèqueLes secteurs principaux et traditionnels de l'exportation tchèque incluent:
- Composants des véhicules à moteur
- Industrie chimique
- Équipement électrique et électronique
- Services de technologie
- Équipement de protection de l'environnement
- Industrie agro-alimentaire
- Industrie du verre
- Industrie de sidérurgique
- Produits de bois de charpente
- Machines-outils
- Équipement médical
- Industrie de papier
- Plastiques et caoutchouc
- Industrie de l'imprimerie
- Logiciel
- Industrie du textile et de l'habillement
- Véhicule de transport
s.

Exportation des marchandises non-commerciales:
On permet aux ressortissants tchèques et étrangers (personnes physiques) d'exporter de la République Tchèque sans aucun article de permission de nature non commercial, c.-à-d., les articles qui sont importés exclusivement pour satisfaire les besoins personnels de ces personnes et les membres de leurs familles ou qui doivent être donnés en tant que présents. La valeur des articles exportés n'est pas limitée. Si les articles exportés sont sujets aux règlements légaux, tels que des règlements vétérinaires, aux règlements au sujet de la protection des valeurs culturelles, aux éléments de musée et de galerie, à la santé et à la protection de l'environnement, à la sécurité, etc., les douaniers auront besoin de la permission d'exportation conformément à ces règlements.

Les importations

Dans Les importations, le bureau de douane doit recevoir les documents de transport, un certificat accessoire sur l'origine des marchandises le certificat CEE 1 ou un autre conformément auquel l'importateur peut solliciter la récompense des préférences de douane, de la facture (document sur le prix) contenant la désignation du vendeur, de l'acheteur, du nom des marchandises, du nombre et du type des morceaux de fret et de leur désignation, de l'état de la livraison (sous INCOTERMS 2000), du prix unitaire par des types et la conception de marchandises, de la quantité facturée totale, du nombre et de la date de l' tablissement de la facture.
Si les marchandises en question sont protégées par un quelconque droit de propriété intellectuelle (par exemple une marque déposée, un brevet) il est approprié de mentionner cette circonstance dans la facture avec le rapport possible de la quantité qui devrait être payé pour l'usage de tels droits.
Dans les importations des pays de la CEE, la Slovaquie, la Pologne et la Hongrie, il est recommandé d'employer le système commun de procédé de passage accélérant le régime douanier au bureau de douane de frontière d'entrée. Des documents identiques doivent être soumis dans le passage direct par le territoire de la République Tchèque.
Dans les exportations des marchandises en question, en plus des documents mentionnés ci-dessus, il est nécessaire de soumettre une déclaration de douane écrite (déclaration de douane unifiée) au bureau de douane intérieur. Les corps de douane de la République Tchèque ne sont pas autorisés à exiger de l'importateur de présenter la déclaration sur la conformité et de l'inspecter si les marchandises importées correspondent aux propriétés aux termes des règlements pour le produit donné.

Importations des marchandises non-commerciales
Les ressortissants tchèques et étrangers sont exempts de payer des droits de douane, en important des articles de nature non commercialle, dont la valeur globale de douane n'excède pas 6000 couronnes tchèques/CZK/(approximativement 180 euros ). En important du tabac et des boissons alcoolisées, l'importation en franchise de droits est limitée: Tabac - 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250 grammes de tabac ou une combinaison raisonnable de ce qui précède. 1 litre de boisson alcoolisée ou 2 litres de vin. 50 grammes de parfum ou 0,25 litres d'eau de toilette. Médicaments et drogues dont la quantité correspond au besoin personnel de l'individu.

On permet également à des personnes résidant de manière permanente en dehors de la République Tchèque d'importer en franchise mille cartouches de projectile de chasse et cinquante balles. D'autres articles importés sont sujets à des droits de douane fixés selon les taux du tarif douanier, TVA, des droits d'accise et d'autres impôts possibles. La TVA est habituellement fixe à 22,00 %. Certains articles choisis sont sujets à 5,00 % de TVA. D'autres impôts sont payés sur les hydrocarbures et les lubrifiants importés, alcools et produits spiritueux, bière, vin et tabac, avec un taux différent pour chacun des articles mentionnés. Les effets personnels des personnes physiques étrangères arrivant dans la République Tchèque et leurs véhicules à moteur seront dégagés pour l'importation provisoire en franchise si les effets personnels et les véhicules à moteur servent à satisfaire les besoins personnels de ces personnes pendant leur séjour dans le pays et seront exportés du pays après leur départ. Les véhicules à moteur et les effets personnels importés dans ces circonstances doivent quitter le pays dans les six mois.

Les dossiers disponibles

L'emploi des étrangers en République Tchèque
L'indice du prix de la production industrielle de la République Tchèque
Propriété industrielle - Guide du déposant par l'Office de la Propriété Industrielle Tchèque



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