Afin de mieux utiliser le site, nous vous conseillons de lire les conditions d'utilisations. Pour toutes souscriptions à l'un de nos services, il est recommandée de lire les conditions générale de vente. Si vous souhaitez obtenir des informations complémentaires qui ne seraient pas listées dans ces deux pages, vous pouvez nous contacter.

Conditions générales d'utilisation du site achats-industriels.com
Conditions générales de vente

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes et sons et composant ce site, sont la propriété d'achats-industriels.com. Les logos d'achats-industriels.com et de ses partenaires sont des marques déposées.

Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer, d'émettre, de diffuser, d'adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable d'achats-industriels.com ou du détenteur du droit d'auteur. Les éléments concernés sont les suivants : données (textes et images), fichiers proposés en téléchargement, présentation ou organisation du site, ou oeuvres protégées par le droit d'auteur utilisées par ce site avec l'autorisation des auteurs. 

Toute demande de reproduction est traitée par les services d'achats-industriels.com au cas par cas et ne peut faire l'objet d'une autorisation automatique.

Application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle (CPI), et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs. La violation de ces droits d'auteurs est un délit de contrefaçon passible en France de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende (CPI, articles L. 335-1 et suivant).